Données de Taxe foncière et de Taxe d'habitation du département de la Charente (année 2016)

Ce fichier excel contient toutes les informations sur la taxe foncière et la taxe d'habitation de l'année 2016 pour le département de la Charente. Il contient 80 indicateurs détaillés par commune

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Données de Taxe foncière et de Taxe d'habitation du département de la Charente (année 2016)

Dans ce fichier vous trouverez les indicateurs suivants :

    Taxe d’Habitation :
  • Données communales : base nette, taux, produit
  • Données syndicales : base nette, taux, produit
  • Données intercommunales : base nette, taux, produit
  • Données Taxe Spéciale d’Équipement : base nette, taux, produit
  • Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties :
  • Données communales : base nette, taux, produit
  • Données syndicales : base nette, taux, produit
  • Données intercommunales : base nette, taux, produit
  • Données départementales : base nette, taux, produit
  • Données Taxe Spéciale d’Équipement : base nette, taux, produit
  • Taxe Foncière sur les Propriétés Non-Bâties :
  • Données communales : base nette, taux, produit
  • Données syndicales : base nette, taux, produit
  • Données intercommunales : base nette, taux, produit
  • Données Taxe Spéciale d’Équipement : base nette, taux, produit
  • Taxe additionnelle au foncier au profit de la commune : base nette, taux produit
  • Taxe additionnelle au foncier au profit de l’intercommunalité: base nette, taux produit
  • Cotisation Foncière des Entreprises :
  • Données communales : base nette, taux, produit
  • Données syndicales : base nette, taux, produit
  • Données intercommunales : base nette, taux, produit
  • Données Taxe Spéciale d’Équipement : base nette, taux, produit
  • Taxes annexes :
  • Taxe additionnelle spéciale annexe de la région Ile-de-France : Taxe sur le Foncier Bâti, Cotisation Foncière des Entreprises
  • Taxe pour la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations : Taxe d’Habitation, Taxe d’Habitation sur les Logements Vacants, Taxe sur le Foncier Bâti, Taxe sur le Foncier Non-Bâti, Cotisation Foncière des Entreprises

Les données fournies dans ce tableau sont issues de l'INSEE et réorganisées par la compile Articque.

©Insee, Source(s) : Insee, Impots.gouv, Code officiel géographique.

Les fichiers sont livrés en l’état et le Groupe ARTICQUE décline toute responsabilité quant à l’exactitude ou l’obsolescence des informations présentes.

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